À LA UNE
L’eau c’est la vie mais... : les propos qui ont lancé le 24ᵉ colloque de l’Observatoire SMACL
Jérôme Baloge (maire de Niort et président de SMACL Assurances) et Antoine Bristielle (Directeur France de Project Tempo et de l’Observatoire de l’opinion de la Fondation Jean-Jaurès) ont donné le ton du 24ᵉ colloque de l’Observatoire SMACL avec deux interventions marquantes.
Le premier a (…)
Au journal officiel
Les textes officiels de la semaine publiés entre 13 et le 19 octobre 2025
Retrouvez une sélection de textes publiés au journal officiel qui auraient pu vous échapper et vous intéresser.
Agriculture & élevage
Arrêté du 14 octobre 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène
Augmentation du niveau de risque (…)
Jurisprudence
Animaux retirés après plaintes de voisinage : la commune a-t-elle commis une voie de fait ?
Le retrait d’animaux effectué par une association, en présence de la police municipale, constitue-t-il une voie de fait engageant la responsabilité de la commune ?
Non estime ici la cour (…)
JURIDISCOPE
Juridiscope territorial et associatif : la jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative
Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative.
Retrouvez un résumé des décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire SMACL relatives à la responsabilité pénale des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux et des acteurs de la (…)