À LA UNE
Manque d’eau, trop d’eau : comment gérer l’extrême ?
Face à l’intensification des phénomènes de sécheresse et d’inondations, les collectivités territoriales sont confrontées à des défis majeurs dans la gestion de l’eau. Cette table ronde a réuni des experts pour partager leurs constats, expériences et pistes d’action, afin d’aider les élus et (…)
Au journal officiel
Les textes officiels de la semaine publiés entre le 27 octobre 2025 et le 2 novembre 2025
Agriculture & élevage
Arrêté du 30 octobre 2025 modifiant l’arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain
cet arrêté modifie les mesures de (…)
Jurisprudence
Chute d’une pierre dans un centre de loisirs : faute de la commune ou geste imprévisible de l’enfant ?
Une commune peut-elle être tenue responsable d’un accident survenu dans un centre de loisirs communal, lorsque la chute d’un bloc de pierre résulte d’un geste imprévisible d’un enfant ?
Non, (…)
JURIDISCOPE
Juridiscope territorial et associatif : la jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative
Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative.
Retrouvez un résumé des décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire SMACL relatives à la responsabilité pénale des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux et des acteurs de la (…)