À LA UNE
Pollutions, sécheresse, inondations : les collectivités territoriales face aux multiples défis de l’eau
Face à l’intensification des crises hydriques, les collectivités sont en première ligne. Comment anticiper les pénuries d’eau, gérer les inondations, prévenir les pollutions et protéger la santé publique ?
Les crises hydriques s’intensifient et se multiplient. Les collectivités sont en 1ère (…)
Au journal officiel
Les textes officiels de la semaine publiés entre le 29 septembre et le 5 octobre 2025
Retrouvez une sélection de textes publiés au journal officiel qui auraient pu vous échapper et vous intéresser.
Eau & assainissement
Arrêté du 8 septembre 2025 relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour la propreté urbaine et modifiant l’arrêté (…)
Jurisprudence
Plaque en fonte non scellée dans une cour de récréation : responsabilité de la commune engagée ?
Un élève de primaire se blesse en soulevant une plaque de fonte non scellée dans la cour de récréation afin de récupérer une bille : la commune peut-elle être tenue responsable pour défaut (…)
JURIDISCOPE
Juridiscope territorial et associatif : la jurisprudence pénale des acteurs de la vie territoriale et associative
Pour tout savoir sur la responsabilité pénale des acteurs de la vie territoriale et associative.
Retrouvez un résumé des décisions de la justice pénale recensées par l’Observatoire SMACL relatives à la responsabilité pénale des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux et des acteurs de la (…)